PLU ET RLP APPROUVES LE 12 FEVRIER 2018

 

Documents en vigueur téléchargeables et imprimables :

Plan Local d'Urbanisme (PLU) :

1. Rapport de présentation :

1.1 Diagnostic urbain et état initial de l'environnement

1.2 Les dispositions du PLU et les incidences sur l'environnement

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4. Règlement

4.1 Règlement écrit

4.2 Plan de zonage général de Buc

4.3 Plan de zonage nord de Buc

4.4 Plan de zonage sud de Buc

5. Annexes

5.1 Notice explicative

5.2 Plan des Servitudes d'Utilité Publique

5.3 Plan des Périmètres

5.4 Plan Eau Potable

5.5 Plan Assainissement

Règlement Local de Publicité (RLP) :

1. Rapport de présentation

2. Règlement

2.1 Règlement écrit

2.2 Plan de zonage

3. Annexes

4. Plan de limite de l'Agglomération

 

Suite à l'enquête publique, le rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions sont consultables à l'accueil de la Mairie et téléchargeables via les liens ci-dessous : 

Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur 

Annexes du rapport

Suite des annexes du rapport

 

   Informations
Service urbanisme : 01.39.20.71.23

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